Charte

Définition Vikidia

Le mot charte peut avoir plusieurs significations. Il vient du latin charta, qui signifie "feuille de papyrus préparée pour recevoir l'écriture", ou du latin chartula qui veut dire "petit écrit" Il s'agit d'un acte juridique sous la forme d'un document écrit. Il peut permettre à une personne plusieurs choses : soit de prouver qu'elle possède bien ce qui est mentionné dedans (un château par exemple, ou bien une forêt), soit de prouver qu'elle a bien acheté quelque chose selon les règles en vigueur ou bien qu'on lui a donné cette chose, qu'elle ne l'a pas volé (charte de dotation à une abbaye par exemple) soit de prouver qu'elle a bien droit à des avantages par rapport à d'autres personnes, ce que l'on appelle aussi des privilèges (charte de noblesse, charte de franchise par exemple). Il s'agit d'un ensemble de lois par lesquels le souverain accorde des droits à la population de son royaume, ou à une partie d'entre elle. On parle par exemple de la Charte de 1814 en France, ou de la Grande Charte de 1215 en Angleterre. Il s'agit d'un ensemble de règles que doit respecter cette organisation. On parle de la Charte de l'ONU (Organisation des Nations Unies) créée en 1945 par exemple, ou de la charte d'un syndicat. Il s'agit d'un ensemble de règles écrites que quelqu'un promet de respecter en écrivant dessus sa signature. Il y a par exemple la charte informatique du collège. Dans l'Ancien régime, la salle où on conservait les chartes était appelée un chartrier. La charte informatique au collège ou au lycée ; La charte graphique, qui est un ensemble de règles visuelles ; La charte éditoriale, qui sert de référence pour créer une entreprise. Centre national de ressources textuelles et lexicales, www.cntrs.fr/etymologie/charte, consulté le 22 novembre 2021 Dictionnaire Le Petit Robert, éd. 2013, p. 404

Synonymes Crisco

• chartre
• titre de propriété
• netétiquette
• diplôme
• concession
• règlement
• norme
• acte
• statut
• traité
• titre